Ordre national de la Légion d'honneur

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Ordre national de la Légion d’honneur

Avers
Croix de chevalier de la Légion d’honneur
Conditions
Décerné par  France
Type Ordre honorifique civil et militaire
Décerné pour Conduite civile irréprochable et méritante ou faits de guerre exceptionnels après enquête officielle.
À titre militaire :
- Officiers : une citation ou blessure de guerre
- Sous-officiers : médaille militaire 14-18 ou/et 39-45 et trois citations ou blessures de guerre
Éligibilité Militaires ou civils
Détails
Statut Toujours décerné
Devise « Honneur et patrie »
Grades Du plus bas au plus haut :
Chevaliers
Officiers
Commandeurs
Grands officiers
Grand-croix
Statistiques
Création par Napoléon Bonaparte
Première attribution
Membres Au  :
Chevaliers : 74 834
Officiers : 17 032
Commandeurs : 3 009
Grands officiers : 314
Grands-croix[N 1] : 67
Ordre de préséance
Précédent Inférieur
Ordre de la Libération
Équivalent
Supérieur
Suivant

Ruban de chevalier de l'ordre de la légion d'honneur
Décret du 29 floréal an X (soit le ) portant création de la Légion d'honneur.
Première remise de décorations de la Légion d’honneur par l’empereur Napoléon, le , d’après le peintre Jean-Baptiste Debret.
Remise de la décoration de la Légion d’honneur au Camp de Boulogne à Charles Étienne Pierre Motte (1785-1836), le , d’après Victor-Jean Adam (1801-1866).

L’ordre national de la Légion d’honneur est l'institution qui, sous l'égide du grand chancelier et du grand maître, est chargée de décerner la plus haute décoration honorifique française. Elle a été instituée le par Napoléon Bonaparte. Elle récompense depuis ses origines les militaires comme les civils ayant rendu des « mérites éminents » à la Nation.

En 2016, il existe 93 000 récipiendaires toujours vivants[1] à comparer auprès d’un million de personnes ayant reçu cette décoration depuis sa création[2].

Histoire

Article détaillé : Napoléon Ier et les décorations.

Romaine par son nom (inspirée par la Legio honoratorum conscripta de l’Antiquité)[3], par son symbolisme (les aigles) et son organisation (seize cohortes pour la France), la Légion d’honneur infléchit la tradition des ordres d’Ancien Régime en étant ouverte à tous, et non plus seulement aux officiers. Comme certains, tel le ministre de la guerre Berthier[4], y voient une atteinte au principe de l’égalité civique et considèrent les décorations comme des hochets de la monarchie, Bonaparte, en conseil d’État, justifie cette institution : « Je vous défie de me montrer une république, ancienne ou moderne, qui sût se faire sans distinctions. Vous les appelez les hochets, eh bien c’est avec des hochets que l’on mène les hommes. »

La Révolution française avait en effet aboli toutes les décorations de l’Ancien Régime. L’Assemblée constituante avait créé la Décoration militaire, bientôt elle aussi supprimée. Sous la Convention, les généraux avaient pris pour habitude d’attribuer des armes d’honneur (fusil d’honneur, sabre d’honneur, ou encore tambour d’honneur) pour récompenser les actes de bravoure.

Le projet de loi[N 2] est discuté devant le Conseil d'État à partir du 14 floréal an X () : Bonaparte y intervient personnellement et pèse de tout son poids pour soutenir la nécessité de distinctions, pour repousser la création d'un ordre strictement militaire et pour réfuter les accusations de retour à l'Ancien Régime. Le projet est adopté par 14 voix contre 10. Saisi du projet le , le Tribunat, qui avait nommé Lucien Bonaparte rapporteur, l'approuve par 56 voix contre 38, malgré l'opposition jacobine qui craint la restauration d'une nouvelle aristocratie et une entorse au principe révolutionnaire d'égalité. Lucien Bonaparte, Pierre-Louis Roederer, Auguste Frédéric Louis Viesse de Marmont et Mathieu Dumas défendent tant et si bien le texte de loi qu'il est adopté le 29 floréal an X (), par le Corps législatif[N 3]. La loi n'est signée et scellée par le Premier consul que le 9 prairial an X ()[5]. Le premier grand chancelier nommé le est un civil (qui restera le seul civil à cette fonction), Bernard de la Ville-sur-Illon, comte de Lacépède.

Les insignes sont fixés par décret le 22 messidor an XII () : une étoile d'argent pour les légionnaires, une étoile d'or pour les autres grades. Par bien des aspects, ces insignes rappellent visuellement ceux de l'ordre de Saint-Louis, créé par Louis XIV pour honorer les officiers et supprimé en 1792 : le ruban rouge, les branches en croix de Malte pommetées et émaillée de blanc de l'étoile, qui supporte un médaillon central doré à la bordure émaillée de bleu.

Les premières nominations sont publiées en [N 4]. Quatre grades sont créés : « légionnaire », « officier », « commandant » et « grand officier ». Le 26 messidor ()[6] a lieu en la chapelle des Invalides la toute première remise de Légion d’honneur par Napoléon Bonaparte aux officiers méritants au cours d’une fastueuse cérémonie officielle, la première de l’Empire. La remise des insignes se fait selon un appel alphabétique des récipiendaires (tous des civils), signe de respect par le nouveau régime du principe révolutionnaire d’égalité[7]. Napoléon décore pour la première fois des militaires lors de la deuxième cérémonie au Camp de Boulogne le . La légion d'honneur s'adresse dès les origines aussi bien aux civils qu'aux militaires, on prête d'ailleurs à Napoléon la célèbre phrase : « Je veux décorer mes soldats et mes savants »[8].

Un décret du 10 pluviôse an XIII () ajoute la Grande Décoration dont les titulaires seront par la suite nommés « grand aigle », puis « grand cordon » (ordonnance du ) et enfin « grand'croix » (ordonnance du ). À cette date, les appellations sont modifiées comme suit : les légionnaires deviennent des « chevaliers », les commandants des « commandeurs »[9].

L’association des mérites militaires et civils (la répartition actuelle est environ : deux tiers - un tiers), permet à l’ordre de survivre à tous les régimes jusqu’à aujourd’hui, où on dénombre plus de 93 000 légionnaires (en 2017), ce qui correspond actuellement à environ 3 500 citoyens décorés par an (650 militaires d’active, 650 militaires à titre d’anciens combattants, et 2 200 civils)[8].

Le général de corps d'armée Jean Vallette d'Osia (décoré en 1917 à l'âge de 19 ans) est celui qui a appartenu à l'ordre le plus longtemps, 82 ans : il a été décoré du grand cordon en 1978 par Valéry Giscard d'Estaing.

En 1981, le général d’armée Alain de Boissieu, grand chancelier de la Légion d’honneur depuis 1975, démissionne pour ne pas avoir à remettre, comme cela est la tradition pour tout président élu, le collier de grand maître de l’ordre à François Mitterrand, parce que ce dernier avait par le passé traité Charles de Gaulle de « dictateur »[10],[11].

Depuis les années 2010, l'institution incite les décorés à s'investir dans la société en finançant des projets d'entraide. Cette initiative de l'ordre est pilotée par la Société des Membres de la Légion d'honneur, qui compte 52 000 membres, sur les 92 500 décorés vivants[12].

Organisation

L'ordre de la Légion d'honneur, institué par la loi du 29 floréal an X () prise en application de l'article 87 de la Constitution du 22 frimaire an VIII[N 5], est une communauté constituée de tous ses membres, dotée d'un nom, d'un sceau, d'un statut[N 6], d'un patrimoine, et d'une personnalité juridique de droit public.

Il est régi par le Code la Légion d'honneur, profondément modifié en 1962 par le général de Gaulle.

Sa devise est « Honneur et Patrie ».

La Légion d’honneur est composée de chevaliers, d’officiers, de commandeurs, de grands officiers et de grands'croix[13].

Les grands officiers et les grands'croix sont dignitaires de l'ordre. Leur rang correspond à une dignité et non à un grade.

La grande chancellerie est située à Paris dans le 7e arrondissement, dans l’hôtel de Salm, appelé aujourd’hui palais de la Légion d'honneur. Ce palais abrite aussi le musée de la Légion d’honneur.

Le grand maître

Grand collier de la Légion d'honneur.

Le président de la République est le grand maître de l’ordre[14]. La dignité de grand'croix lui est conférée de plein droit[15]. Le président de la République, lors de la cérémonie de son investiture, est reconnu comme grand maître de l’ordre par le grand chancelier qui lui remet le grand collier en prononçant les paroles suivantes : « Monsieur le président de la République, nous vous reconnaissons comme grand maître de l’ordre national de la Légion d'honneur[16] ».

Le grand chancelier

Sous l’autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les travaux du conseil de l’ordre et ceux des services administratifs. Il relève directement du président de la République, grand maître de l’ordre, qui peut l’appeler à être entendu par le conseil des ministres quand les intérêts de l’ordre y sont évoqués[17].

Le grand chancelier est nommé par le président de la République, en Conseil des ministres[N 7] ; il est choisi parmi les grands-croix de l’ordre. Il demeure en charge pour une période de six ans, sauf s’il est mis fin plus tôt à ses fonctions. Cette période est renouvelable[18]. Depuis Lacépède, la plupart des chanceliers furent des militaires. Les responsabilités du grand chancelier sont assez étendues : il a la charge de tous les problèmes liés aux décorations en France. C’est notamment le grand chancelier qui accorde les autorisations de port des décorations étrangères. Il est également Chancelier de l’ordre national du Mérite.

Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur

Le conseil de l'ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l'ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'ordre et des bénéficiaires de distinctions de l'ordre[19]. Le conseil comprend :

Ces membres sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. Ils sont nommés par décret[21]. Le conseil est renouvelé tous les deux ans, à raison alternativement de huit et neuf membres ; les membres sortants peuvent être nommés à nouveau[22].

Nomination et promotion

Arrêté ministériel décernant la croix de chevalier de l'ordre national de la Légion d'honneur à un lieutenant « mort pour la France », en 1915.

L’admission et l’avancement dans la Légion d'honneur sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du président de la République pour une période de trois ans[23].

Conditions

Les conditions générales pour accéder à l’ordre « à titre normal » sont les suivantes :

  1. Nul ne peut être reçu dans la Légion d'honneur s'il n'est français[24] ;
  2. Nul ne peut accéder à la Légion d'honneur dans un grade supérieur à celui de chevalier[25] ;
  3. Pour être admis au grade de chevalier, il faut justifier de services publics ou d’activités professionnelles d’une durée minimum de vingt années, assortis dans l’un et l’autre cas de mérites éminents[26] ;
  4. Ne peuvent être promus aux grades d’officier ou de commandeur que les chevaliers et les officiers comptant au minimum respectivement huit et cinq ans dans leur grade et justifiant de titres de la qualité requise acquis postérieurement à l’accession audit grade[27].

À titre exceptionnel, en temps de guerre, les actions d’éclat et les blessures graves peuvent dispenser des deux dernières conditions pour l'admission ou l’avancement dans la Légion d'honneur[28]. Le Premier ministre est autorisé par délégation du grand maître à nommer ou à promouvoir dans l’ordre, dans un délai d’un an, les personnes tuées ou blessées dans l’accomplissement de leur devoir et qui sont reconnues dignes de recevoir cette distinction[29].

Depuis un décret de [30], des nominations directes aux grades d'officier et de commandeur ainsi qu’à la dignité de grand officier peuvent intervenir, afin de récompenser des carrières hors du commun, tant par leur durée que par l’éminence des services rendus. En , Simone Veil[31] a été la première à bénéficier de cette disposition en étant directement élevée à la dignité de grand officier[32]. La nomination directe à un grade supérieur à celui de chevalier est également possible lorsqu'il s’agit d’honorer une personnalité étrangère : c’est alors en fonction du rang protocolaire des récipiendaires (ainsi le prince Albert de Monaco a-t-il été directement élevé à la dignité de grand officier de l’ordre en 1984)[réf. nécessaire].

Depuis ce même décret, « la dignité de grand officier appartient de plein droit aux anciens Premiers ministres qui ont exercé leurs fonctions durant deux années au moins ».

L’attribution est presque automatique pour les anciens ministres, les préfets honoraires, les anciens députés ou sénateurs (les ministres et parlementaires en activité sont exclus du champ sauf pour faits de guerre), les anciens hauts magistrats et ambassadeurs. L’obtention d’une médaille d’or aux Jeux olympiques fait l'objet d'une promotion spéciale. L’armée obtient environ un tiers des places et les autres professions bien représentées sont les policiers, les pompiers, les élus, les hauts fonctionnaires et les représentants des cultes.

La troisième génération successive de titulaires de la Légion d’honneur pouvait bénéficier de la noblesse héréditaire. Cette disposition, tombée en désuétude sous la IIIe République et abolie en 1962 lors de la parution du code de la Légion d'honneur, provenait de l'ordonnance royale du [33] qui dispose que : « lorsque l'aïeul, le fils et le petit-fils auront été successivement membres de la Légion d'honneur et auront obtenu des lettres patentes, le petit-fils sera noble de droit et transmettra sa noblesse à toute sa descendance ».

Modalités

Les ministres adressent leurs propositions au grand chancelier trois fois par an : les 1er janvier, 1er avril et 1er octobre. Le Premier ministre, auquel il est rendu compte de ces propositions par chaque ministre, adresse directement au grand chancelier les avis et observations qu’elles appellent éventuellement de sa part[34]. Depuis 2008, une procédure d’« initiative citoyenne » permet à tout citoyen de proposer une personne qu’il estime méritante pour une première nomination dans la Légion d’honneur ou dans l’ordre national du Mérite. Si cette proposition est soutenue par cent personnes dans le même département, elle est examinée par le préfet et, s’il juge la proposition justifiée, la transmet au ministre de tutelle ainsi qu’au grand chancelier[35].

La parité homme-femme est strictement appliquée depuis 2008.

Les propositions sont communiquées par le grand chancelier au conseil de l’ordre qui vérifie si les nominations ou promotions sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur et se prononce sur la recevabilité des propositions en les appréciant d’après les critères fixés ci-dessus et en conformité des principes fondamentaux de l’ordre[36]. Le conseil rejette environ 15 % des propositions (pour diverses raisons : mérites insuffisants, délais pas respectés, intervalles entre deux décorations insuffisants, antécédents judiciaires, problèmes fiscaux)[8].

Les nominations ou promotions sont officialisées par un décret du président de la République, visé pour son exécution par le grand chancelier et contresigné par le Premier ministre et, le cas échéant, par le ministre compétent[37]. Lorsqu'ils concernent les nominations directes, les nominations et promotions à titre exceptionnel, les promotions au grade de commandeur et aux dignités de grand officier et de grand-croix, ces décrets sont pris en conseil des ministres[38].

L’admission et l’avancement dans l’ordre sont prononcés dans la limite de contingents fixés par décret du président de la République pour une période de trois ans. Ces contingents sont répartis entre le président et les différents ministres qui adressent leurs propositions au grand chancelier.

L’admission dans l’ordre (chevalier) comportait, à sa création, une rente annuelle (conséquente pour l'époque notamment pour la plupart des soldats décorés d'origine modeste, quand n'existaient pas alors les actuels régimes sociaux de retraite et où les rentes militaires versées aux anciens soldats d'une armée beaucoup plus nombreuse étaient minimes) insaisissable de 250 francs or[39]. En 2017, cette rente annuelle, réservée aux décorations attribuées à titre militaire[40], est beaucoup plus symbolique et ne s’élève plus qu’à[41] :

En juillet 2016, un rapport du Sénat[42] propose de supprimer ces rentes symboliques, mettant en avant que les coûts de traitement (entre 650 000 et 800 000 EUR) sont plus élevés que les montants effectivement distribués (720 000 EUR).

Réception dans l'ordre

La qualité de membre de l’ordre prend effet après la réception[43], et dure toute la vie[44] ; elle n'est pas transmissible aux descendants.

Les grand-croix et les grands officiers (parfois aussi les commandeurs, des personnalités souvent artistiques et de nationalité étrangère lors de leur séjour en France) reçoivent leurs insignes des mains du président de la République. Toutefois, en cas d’empêchement, le grand chancelier ou un dignitaire ayant au moins le même rang dans l’ordre est délégué pour procéder à ces réceptions[45].

Le grand chancelier désigne, pour procéder à la réception des commandeurs, officiers et chevaliers, un membre de l'ordre d’un grade au moins égal à celui du récipiendaire[46].

Par dérogation, le Premier ministre et les ministres peuvent procéder aux réceptions dans tous les grades et dignités de l’ordre par délégation du président de la République. Les ambassadeurs en poste dans un pays étranger peuvent également procéder aux réceptions[47].

Attribution aux étrangers

Les étrangers qui se sont signalés par les services qu'ils ont rendus à la France ou aux causes qu'elle soutient peuvent recevoir les insignes correspondant à une distinction de la Légion d'honneur. Ils ne sont pas pour autant reçus membres de l’ordre[48].

La distinction est aussi attribuée (hors contingent) à des chefs d’État (lors de la visite d'État), Premiers ministres, membres de gouvernement, ambassadeurs, hommes d'affaires ou artistes étrangers lors de leur venue en France, et à quiconque a servi les intérêts de la France[8]. Par exemple, le , le président de la République Jacques Chirac a remis l’insigne à des anciens combattants américains de la Première Guerre mondiale. Ainsi une polémique a éclaté concernant la décoration en 2006 de Vladimir Poutine, président de la Fédération russe (2000-2008), comme grand-croix de la Légion d’honneur. Également, le , François Hollande a remis l'insigne aux trois Américains et au Britannique qui s'étaient saisis du forcené de l'attentat du train Thalys le 21 août 2015 pour le désarmer.

Insigne

Le dernier prince de Condé, par Delaval, portant la grand-croix du modèle de la Monarchie de Juillet. Musée Condé de Chantilly.

L’insigne, dont le dessin s'inspire de la croix de l'ordre du Saint-Esprit, est une étoile à cinq rayons doubles émaillés de blanc, les dix pointes boutonnées. L’étoile et les boutons sont en argent pour les chevaliers, en vermeil pour les officiers. Les rayons sont reliés par une couronne, d’argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (à droite) et de laurier (à gauche) et dont les extrémités inférieures, entrecroisées, sont attachées par un nœud. Le centre de l’étoile présente un médaillon en or avec une tête de Cérès de profil, symbolisant la République (de Napoléon Ier sous les deux empires, d'Henri IV sous la Restauration et la monarchie de juillet et de Bonaparte, Consul, sous la Deuxième République), entourée d’un cercle bleu, portant les mots : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. L’étoile est suspendue à une couronne de feuilles (couronne impériale sous les deux empires et royale sous la Restauration et la monarchie de juillet), d’argent ou de vermeil suivant le grade, émaillée de vert et composée de feuilles de chêne (cette fois-ci à gauche) et de laurier (cette fois-ci à droite). Au revers, le médaillon d’or[N 8] porte deux drapeaux tricolores avec l’inscription Honneur et Patrie (devise inchangée depuis la création de l'ordre) en exergue ainsi que la date de création de l’ordre : 29 floréal an X.

L’insigne est suspendu à un ruban rouge, hérité de l’ordre militaire de Saint-Louis. Il comporte une rosette pour les officiers. La dimension de l’insigne en vermeil des commandeurs, suspendu à une cravate, est de moitié plus grande que celle des deux premiers grades. La cravate de commandeur se porte toujours seule autour du cou (ce qui n’est pas le cas des autres cravates de commandeurs français : Mérite national, maritime, agricole, etc., qui peuvent être portés ensemble). Les grands officiers portent la croix d’officier accompagnée d'une plaque (vulgairement appelée « crachat ») sur le côté droit de la poitrine. Les grands-croix portent la même plaque, mais en vermeil, sur le côté gauche de la poitrine. Leur croix de vermeil, presque du double de celle des deux premiers grades, se porte en écharpe, suspendue à un large ruban rouge qui passe sur l’épaule droite.

En tenue civile, les chevaliers portent à la boutonnière un ruban rouge, les officiers une rosette rouge, les commandeurs une rosette rouge sur demi-nœud en argent, les grands officiers une rosette rouge demi-nœud moitié argent moitié or, et les grands-croix une rosette rouge sur demi-nœud en or. Le demi-nœud est familièrement appelé « canapé ».

Rubans portés sur les uniformes
Chevalier
Officier
Commandeur
Grand officier
Grand-croix
Chevalier de la Légion d'honneur Officier de la Légion d'honneur Commandeur de la Légion d'honneur Grand officier de la Légion d'honneur Grand-croix de la Légion d'honneur

Récipiendaires de la Légion d’honneur

Voir les catégories : Chevalier de la Légion d'honneur, Officier de la Légion d'honneur, Commandeur de la Légion d'honneur, Grand officier de la Légion d'honneur et Grand-croix de la Légion d'honneur.
Voir les catégories : Ville décorée de la Légion d'honneur et Régiment décoré de la Légion d'honneur.

Nombre de membres de la Légion d'honneur

En 1962, on compte 320 000 décorés vivants[8] : le général de Gaulle réforme la même année le code pour en fixer le nombre maximum à 125 000. Selon le code de la Légion d'honneur actuel, le nombre maximum de « légionnaires » est fixé à :

Au [49], il y a : 74 384 chevaliers, 17 032 officiers, 3 009 commandeurs, 314 grands officiers et 67 grands-croix.

Au , l'ordre comprend 93 000 légionnaires, tous grades confondus.

Féminisation de l'ordre

L'ordre est très majoritairement masculin. Depuis 2008, Le conseil de l'ordre veille à la parité au total, autant de décorés femmes que hommes[8].

Institutions

La croix a été remise également à des régiments, des établissements d’enseignement du supérieur comme l'École des mines de Paris[N 9], l'École des mines de Saint-Étienne[N 10], l’École centrale Paris[N 11], l'École nationale supérieure des télécommunications[N 12] (aujourd’hui « Télécom ParisTech »), l’École polytechnique[54], l’École nationale des chartes[N 13], les Écoles nationales d’arts et métiers (aujourd’hui « Arts et Métiers ParisTech »), l'École des mines de Douai[N 14] ou l’université de Nancy  parfois même privés comme HEC[N 15]. Les établissements de l'enseignement secondaire sont parfois aussi décorés : parmi eux, le lycée Lalande de Bourg-en-Bresse, l’école militaire préparatoire d'Autun, le lycée militaire d'Aix-en-Provence[N 16], ou le Prytanée national militaire de La Flèche), des communautés, des entreprises (dont la SNCF) et à une association (la Croix-Rouge française).

L'École coloniale d'agriculture de Tunis[55] est la seule école civile étrangère décorée de l'ordre par décret signé par Vincent Auriol, président de la République, à Paris le (J.O du ), la Tunisie étant alors un état associé de l'Union française.

La préfecture de police de Paris a été décorée de la Légion d'honneur par le général de Gaulle le , à la suite de l'insurrection d'une petite partie de ses agents, le , dans la caserne de la Cité. C'est la raison pour laquelle ses agents en tenue d'honneur portent la cordelière[56] rouge, à l'épaule gauche, les jours de cérémonie.

Unités militaires

La hampe du drapeau ou de l’étendard des unités ou formations suivantes, a été décorée de la Croix de la Légion d’honneur[N 17] :

La Légion d'honneur sous l'Empire

Charles Lock Eastlake, « Napoleon on the Bellerophon », 1816.
Il s'agit d'une des rares représentations de l'Empereur où celui-ci porte les décorations des trois ordres dont il est le grand-maître : Légion d'honneur, ordre de la Réunion et ordre de la Couronne de fer.

Cohorte de la Légion d'honneur

Article détaillé : Cohorte de la Légion d'honneur.

Maisons d’éducation de la Légion d’honneur

Musée de la Légion d'honneur

Article détaillé : Musée de la Légion d'honneur.

Principales autres décorations françaises

Dans le respect de l’ordre protocolaire de port des principales décorations officielles françaises[58].

Cas particuliers notables

Refus de la décoration

Refuser la Légion d’honneur implique d’avoir auparavant été nommé dans cet ordre (voir la rubrique « Nomination et promotion » ci-dessus). Chaque nomination fait l’objet d’une validation par le conseil de l’ordre de la Légion d’honneur, présidé par le grand chancelier (environ 15 % des dossiers, proposés par les ministres, y sont écartés), et d’un accord du président de la République, grand maître, avant d’être publiée sous forme de décret au Journal officiel de la République.

À la publication du Journal officiel, certaines personnes s’opposent à leur nomination dans la Légion d’honneur. Elles choisissent dans ce cas de ne pas s’en faire remettre les insignes (voir partie « Réception dans l'ordre ») et ne deviennent donc pas membre de la Légion d’honneur.

Parmi les personnes nommées dans la Légion d’honneur et qui ont manifesté leur opposition, on peut citer, par ordre alphabétique :

Par ailleurs, d’autres personnalités, sans avoir été nommées dans la Légion d’honneur, ont manifesté publiquement une opposition de principe à cet ordre honorifique. Ces personnes sont citées dans l’ordre alphabétique.

Enfin, il est attribué une opposition de principe à la Légion d’honneur aux personnes suivantes, listées par ordre alphabétique, dont aucune n’a été nommée dans cet ordre honorifique :

Autres cas :

Cas particuliers :

Lorsqu’on lui fit savoir qu’on avait l’intention de proposer au conseil de l’ordre qu’elle soit nommée dans la Légion d’honneur, Marie Curie, suivant en cela l'attitude de son mari Pierre Curie, répondit qu’elle refuserait la décoration si elle était nommée dans cet ordre[N 22].

Retrait de la décoration

Les procédures disciplinaires concernant des légionnaires qui ont commis des actes contraires à l’honneur peuvent aboutir à trois peines : le blâme (appelé censure), la suspension (de durée variable 1 à 10 ans) et la radiation définitive (exclusion) de l'ordre[8]. La radiation de l’ordre peut intervenir comme sanction ultime en cas d’atteinte à l’honneur ou à la dignité, à la suite d’une procédure disciplinaire au cours de laquelle l’intéressé est appelé à faire valoir sa défense. Cette radiation, qui vaut retrait de la décoration, est en théorie automatique en cas de condamnation à une peine d’emprisonnement d’un an et plus pour crime ou en cas de déchéance de la nationalité française[83],[84]. Ce fut le cas de Maurice Papon qui, bien que s’étant vu retirer cette décoration, a néanmoins tenu à être enterré avec[85]. Le policier Jean-Claude Labourdette a été également exclu de la Légion d'honneur après sa condamnation en 1994 pour un trafic d'armes au Liban[86]. Le , John Galliano s'est également vu retirer sa décoration à la suite de sa condamnation en à 6 000 euros d'amende avec sursis pour injures antisémites[87].

Pour les récipiendaires étrangers, la seule sanction possible est le retrait de la décoration. L'exemple le plus récent reste le cycliste Lance Armstrong, promu chevalier le , qui s'est vu retirer de l'ordre le pour « comportement contraire à l'honneur », dû à la révélation de son dopage récurrent qui lui annule tous ses résultats sportifs, notamment ses sept victoires consécutives sur le Tour de France[88].

La radiation de l'ordre pour les hommes politiques français condamnés, même à des peines supérieures, est rarement effective.

Un exemple notable est le cas de Jacques Chirac, condamné de manière définitive le à deux ans de prison avec sursis pour « détournement de fonds publics », « abus de confiance », « prise illégale d'intérêts » et « délit d'ingérence »[89],[90], est toujours à ce jour Grand-Croix de la légion d'Honneur (il a été décoré en vertu de son élection comme président de la République, légalement président de l'ordre, postérieurement aux faits pour lesquels il a été condamné après son mandat, commis à une période durant laquelle il ne faisait pas partie de l'ordre et ne peut donc s'en voir radié ; sa radiation aurait remis en cause la légitimité des insignes remis par lui durant son mandat et mis symboliquement l'ordre en difficulté sur ses règles de nomination et de remise des décorations : bien que le président de la République ne soit pas le seul chevalier grand-croix dans l'ordre pouvant en remettre tous les grades, il décide en dernier lieu de la liste des officiers à décorer, leur nomination et leur remise ne pouvant se faire, avec les règles actuelles, par une personne moins gradée ou non gradée dans l'ordre).

Nomination controversée médiatiquement

La décoration du prince héritier d'Arabie saoudite Mohammed ben Nayef Al Saoud, au rang de grand officier, par François Hollande a suscité de nombreuses réactions médiatiques[91] au 1er trimestre 2016, le prince étant accusé d'être à la tête d'un pays où la décapitation au sabre reste une pratique courante et dont la bonne foi concernant la lutte contre le terrorisme est fortement remise en cause.[92]

Trafics de décorations

Article détaillé : Scandale des décorations.

En 1887, un scandale politico-financier célèbre en tant qu'affaire des décorations et impliquant le commerce frauduleux de la Légion d'honneur a ébranlé la Troisième République en contraignant le président Jules Grévy (Républicain Modéré) à démissionner de sa charge.

Un second trafic de décorations a été mis au jour, en 1926, cette fois mettant en cause Marcel Ruotte, sous-chef de bureau au ministère du Commerce[93],[94].

Fabricants historiques

Notes et références

Notes

  1. « Grand'croix » se met au pluriel — des grands'croix — lorsqu'il désigne les personnes ayant reçu la grand'croix ; il reste en revanche invariable lorsqu'il désigne la décoration (Petit Larousse, 2007).
  2. La commission chargée de préparer le projet de loi fut présidée par Cambacérès.
  3. Par 166 voix contre 110.
  4. Fructidor an XI.
  5. « Article 87 – Il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auront rendu des services éclatants en combattant pour la République. »
  6. Les 80 décrets, arrêtés pris depuis 1802 ont été fondus dans le décret no 62-1472 du pour former le Code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire.
  7. Article 13 de la Constitution.
  8. Pour les étoiles datant de 1870, seule la face du médaillon est en or 18k ; le revers est en vermeil. Le poids total en or de ce médaillon est inférieur à un gramme.
  9. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le .
  10. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le .
  11. Décoration remise par le président de la République Gaston Doumergue le à l’occasion du centenaire de l’École.
  12. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le , pour les services essentiels rendus à la Nation. Voir ce site.
  13. Décret du . Remise le par le président de la République Albert Lebrun.
  14. Décoration remise par Paul Ramadier le .
  15. Décoration remise par le président de la République Albert Lebrun le .
  16. Bulletin d'information sociale de la Défense, janvier 2008, p. 21, voir ce site, consulté le 28 février 2009.
  17. Ne pas confondre les unités militaires ayant reçu la fourragère à la couleur du ruban de la croix de la Légion d'honneur (unités citées à six, sept ou huit occasions à l'ordre de l'armée], avec les unités militaires ayant reçu la croix de la Légion d'honneur.
  18. Refuse sa décoration en 1985.
  19. Nommé par décret du du président de la République, a refusé « par principe », cf. Frédéric Andrau, Monsieur Albert, Cossery une vie, Éditions de Corlevour, Clichy, 2013, p. 253.
  20. Qui considérait « qu’il n’y avait rien au-dessus de sa médaille militaire gagnée au feu durant la Première Guerre mondiale ».
  21. Qui la refusa à quatre reprises.
  22. « La France n'a que deux moyens d'honorer de leur vivant ses grands hommes : la Légion d'honneur et l'Académie. La croix de chevalier est offerte à Marie en 1910, mais, s'inspirant de l'attitude de Pierre Curie, elle la refuse. » Ève Curie, Madame Curie, Paris, Gallimard, 1938.

Références

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  95. [PDF] « Les colliers de la Légion d'honneur », Musée de la Légion d'Honneur, (consulté le 19 décembre 2015).

Voir aussi

Bibliographie

Filmographie

Articles connexes

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